Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATEUR
COLLARD & TROLART, (S.A.), 20, AVENUE DE L'EPINETTE, 77102 MEAUX CEDEX.

Numéro de dépôt :
1149322
Date de dépôt :
12/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AQUATEUR

Déposée le 12 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) COLLARD & TROLART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLARD & TROLART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque AQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AQUATEUR est expirée depuis le 12 septembre 1990.

COLLARD & TROLART a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGAZ , CLIMAGAZ , CLIM GAZ


COLLARD & TROLART, (S.A.), 20, AVENUE DE L'EPINETTE, 77102 MEAUX CEDEX. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, APPAREILS DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE, INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.